DÉBAT – Pour une autre économie

Par Jean-Louis Cabrespines *

Jean-Louis Cabrespines, à Dijon, le 29 novembre 2023. Photo : ISHTA

Intervention de Jean-Louis Cabrespines
lors du débat public du 29 novembre 2023

Parler d’économie, c’est parler de politique et de modèle différent selon qu’on en ait une vision individualiste ou collective.

Il s’agit d’un choix de société dans lequel ce qui prime peut-être le capital ou l’individu.

Chacun de nous est confronté aujourd’hui aux limites de ce que représente une économie libérale porteuse d’inégalités car visant avant tout l’enrichissement personnel, l’accroissement du capital de ceux qui détiennent les clés du système ainsi créé.

Mais d’autres modèles économiques sont possibles donnant à la personne une place prédominante et portant une construction collective de l’économie.

Cette vision d’une autre économie est celle défendue par les acteurs de l’économie sociale et solidaire (ESS) dont la loi du 31 juillet 2014 définit les contours : « L’économie sociale et solidaire est un mode d’entreprendre et de développement économique adapté à tous les domaines de l’activité humaine auquel adhèrent des personnes morales de droit privé qui remplissent les conditions cumulatives suivantes :

1. Un but poursuivi autre que le seul partage des bénéfices ;
2. Une gouvernance démocratique,
3. Une gestion conforme aux principes suivants : les bénéfices sont majoritairement consacrés à l’objectif de maintien ou de développement de l’activité de l’entreprise ; les réserves obligatoires constituées, impartageables, ne peuvent pas être distribuées. »

A partir de cet exemple, nous pourrons échanger sur d’autres manières de concevoir l’économie, tant en France que dans d’autres pays. Nous tenterons de voir quelles confusions peuvent exister dans les différentes appellations d’autres formes économiques et à quel type de modèle ils se rapportent. Nous réfléchirons aux changements nécessaires pour que le choix de société soit celui d’une meilleur prise en compte de tous dans un projet collectif.

L’économie sociale : entreprendre autrement dans les territoires
Pour un nouveau paradigme de développement territorial : la force de la promesse de l’ESS

Ce thème, au regard de la situation de pandémie mondiale que nous avons connue, est plus que jamais d’actualité.

En effet, nos régions, nos bassins d’emploi ont été, depuis la révolution industrielle, fortement marqués par des mono-industries puissantes, ou par des secteurs d’activités uniques pouvant aller jusqu’à « modeler » un environnement physique, social et environnemental.

Des territoires entiers se sont organisés ou ont connu une période de félicité ou de déclin en fonction de la bonne ou de la mauvaise santé d’entreprises ayant phagocyté leur territoire. Ainsi en est-il de Michelin à Clermont-Ferrand, de Peugeot à Montbéliard, de Manufrance à Saint-Étienne, de Schneider au Creusot…, voire le départ de l’armée dans les villes de garnison. Mais ce peuvent être également des secteurs entiers qui ont bâti des régions comme le textile ou le charbon dans le Nord, l’élevage du ver à soie dans les Cévennes ou la sidérurgie en Lorraine.

Le déclin de certains territoires suite au départ de ces entreprises a ouvert la voie à de nouvelles formes d’emploi et de travail. Nous ne dépendons plus de la toute-puissance d’un seul, nous devons nous organiser pour créer des dynamiques territoriales nouvelles dans lesquelles les entreprises peuvent jouer de leurs complémentarités.

Nous sommes encore loin d’un modèle qui permettrait de créer de véritables zones de développement économique cohérentes, mais des exemples existent en la matière qui permettent d’augurer que tout type d’entreprises et de pouvoirs publics puissent travailler ensemble au développement de leur territoire, en particulier avec et entre entreprises de l’ESS qui ont à cœur de défendre l’intérêt général.

Entreprendre autrement dans les territoires, c’est donc savoir mobiliser l’ensemble des énergies pour un objectif commun.

Pour cela, il est nécessaire que se mettent en place des cadres d’organisation dans lesquels les pouvoirs publics et les entreprises apportent leurs compétences et leurs capacités communes.

La difficulté de l’organisation territoriale du développement économique, en France, tient, en partie, alors que cela pourrait être un avantage, à la stratification des compétences entre les pouvoirs publics. À chaque catégorie d’activité, l’État ou une collectivité territoriale a une compétence attribuée[1]

De ce fait, il est nécessaire de trouver des lieux de concertation et d’organisation des politiques de développement. Des comités et programmes sont mis en place dans lesquels figurent, outre les représentants de l’État et des collectivités, des représentants des entreprises, des acteurs locaux, des habitants, des corps intermédiaires, selon des thématiques précises et qui permettent de construire ensemble des actions territoriale reconnues et financées[2].

Les entreprises de l’ESS sont fortement impliquées dans la construction de ces politique territoriales, à la fois parce qu’elles sont des partenaires des pouvoirs publics dans certains secteurs d’activité dont la compétence est confiée aux collectivités territoriales (santé, éducation, action sociale…), mais aussi parce que nombre de ces entreprises ont développé des productions, des actions ou des services en lien avec leur implication forte dans les territoires.

Car ce qui fait la force et la pertinence des entreprises de l’ESS est leur proximité avec les habitants, avec les lieux dans lesquels elles sont implantées et la recherche de solutions adaptées aux territoires.

L’ESS est pourvoyeuse d’emplois, et cela s’est vérifié lors de la dernière crise économique et/ou sanitaire. Ainsi, sur la période 2008–2013, l’emploi s’est maintenu : +0,8% dans l’ESS, contre -0,2 % dans le reste de l’économie. Elle représente 10,5% de l’emploi en France et 13,9% de l’emploi privé. Ce sont plus de 220.000 structures qui emploient 2,38 millions de salariés.

Au-delà des chiffres, nous pouvons constater la force de l’ESS dans les régions pour plusieurs raisons : les emplois sont souvent non délocalisables, les structures sont fortement inscrites dans le tissu local, leurs activités répondant à des besoins locaux.

Cette proximité, avec les besoins de habitants, mais aussi avec les orientations des collectivités territoriales dans leurs champs de compétences font des entreprises de l’ESS des acteurs incontournables car répondant aux problématiques locales qui demandent souvent une conjugaison d’interventions différentes [entre les pouvoirs publics et des acteurs économiques (en l’occurrence privés non lucratifs)].

De nombreux secteurs d’activité sont concernés :

• Action sociale : associations aide à domicile, tuteurs, intervention vers familles en difficulté, restos du cœur et banques alimentaires…
• Sports et loisirs, éducation populaire : clubs sportifs, associations d’éducation populaire, maisons des jeunes et de la culture, ligue de l’enseignement…
• Enseignement et éducation : accompagnement de l’école publique, éducation à l’environnement, éducation au mieux vivre ensemble, associations complémentaires de l’école publique…
• Santé : mutuelles de santé (protection sociale et sanitaire), gestion d’établissements d’accueil (associations et mutuelles), centre de santé.

Cette approche territoriale n’empêche pas des entreprises de l’ESS de participer au développement économique général dans tous les secteurs d’activité :

• Activités financières et d’assurance : banques de l’ESS, mutuelles d’assurance (MAIF, MACIF…)
• Arts et spectacles : compagnie de spectacles, salles, groupes, chorales…
• Information et communication : entreprises de la communication regroupées au sein de la fédération de la communication (200 scop),
• Industrie : en particulier dans le secteur de l’insertion par l’activité économique (IAE)…
• Agriculture : coopératives agricoles, CUMA…
• Transports : Auto’trement, Covoiturez, Fondation mutuelle des motards, Gescop, Railcoop, Alpha taxis…
• Restauration, Hébergement, Commerce.

Les entreprises de l’ESS sont aussi des acteurs importants sur le plan de l’innovation. Véritables veilleurs dans leurs territoires d’intervention, elles peuvent engager des propositions en direction des pouvoirs publics : soutien de personnes en difficulté, lutte contre les exclusions et les inégalités sanitaires, sociales, économiques et culturelles, préservation et développement du lien social, maintien et renforcement de la cohésion territoriale.

Elles tiennent compte de l’évolution de la société et n’ayant pas vocation à s’enrichir financièrement, mais à assurer de la production de biens et de services en équilibrant financièrement leur intervention, elles peuvent agir dans de nombreux domaines : le vieillissement de la population qui créé de nouveaux besoins en mobilité, l’habitat, les services de proximité ; l’augmentation du nombre de familles monoparentales ou encore la multiplication des emplois à horaires atypiques qui créent des besoins spécifiques dans la prise en charge des jeunes enfants ; le développement de nouvelles technologies et l’accompagnement nécessaire de certains publics à la maîtrise de leur usages.

 Cela demande que les démarches engagées puissent se faire de manière systémique : intervenir dans un champ particulier demande que l’on tienne compte de tout ce qui fait et fera l’environnement des personnes que nous touchons. On ne peut pas parler d’emploi en zone rurale, par exemple, sans parler de mobilité, de santé, d’éducation, de loisirs, de commerce, de lieux de rencontres…

Nous sommes là dans une véritable mutualisation et coopération entre des acteurs différents qui permettent de consolider le tissu économique, de structurer des filières d’activités, de créer et consolider des emplois, de soutenir des projets d’innovation sociale et environnementale. Ces dynamiques se concrétisent notamment sous la forme de Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE). Il s’agit de regroupements sur un même territoire d’entreprises de l’ESS qui s’associent à des entreprises, en lien avec des collectivités territoriales ou encore des centres de recherche.

Un premier exemple est celui de la ville de Romans-sur-Isère dans la Drôme, capitale mondiale de la chaussure, qui, après la fermeture de la dernière usine de chaussures, s’est retrouvée sinistrée. Les acteurs locaux ont su faire redémarrer son activité grâce à la volonté conjuguée des élus de la ville et d’une entreprise d’insertion (le groupe Archer) qui ont mis en commun leurs moyens, ont su regrouper les compétences (en particulier les vieux travailleurs retraités de cette industrie), mobiliser les fonds nécessaires au redémarrage, en constituant un Pôle Territoriale de Compétences Économiques (PTCE) regroupant l’ensemble des acteurs au sein d’une même structure autour d’objectifs partagés. A partir du redémarrage de l’industrie de la chaussure, toutes les activités dépendantes (fournisseurs, sous-traitants…) ou périphériques (commerces, santé, loisirs…) se trouvent relancées car nécessaires au bien vivre ensemble dans ce territoire.

Un second exemple est celui de Faux-La-Montagne, commune rurale de 380 habitants en 2014 (446 en 2020), située dans le département de la Creuse, qualifiée de « village de l’ESS » en raison de son dynamisme et de la place qu’occupe l’ESS dans son développement économique, social, culturel, environnemental.

Ce tissu est composé de 35 associations (5 fois plus que la moyenne nationale dont 8 avec des salariés) et de coopératives sous toutes les formes (1 SAPO, 1 SCOP, 1 SCIC). Plus de 50% des emplois sont dans l’ESS (dont 23% dans les coopératives).

Cette situation est née de la volonté politique de plusieurs générations d’élus communaux d’accueillir sur ce territoire toutes les initiatives qui pouvaient permettre un développement, en s’efforçant d’accompagner ces initiatives. Ils ont donc écouté les entreprises voulant s’installer et ont multiplié les aménagements nécessaires, les services obligatoires, les politiques sociales, sanitaires, éducatives, commerciales nécessaires à l’installation des entreprises et des salariés, dans une vision commune d’une économie de territoire. Les élus ont fait le choix de soutenir les services publics et privés indispensables au maintien de conditions favorables à l’accueil. La démarche systémique au sein d’une vision partagée d’un système économique basé sur le respect de la personne a permis un développement harmonieux basé sur des valeurs communes de non lucrativité, de démocratie locale, de complémentarité.

Dans certains quartiers ou certains territoires, se sont créées des Régies de quartier et de territoire qui agissent dans les « quartiers prioritaires » aux côtés des collectivités territoriales et des bailleurs sociaux, pour améliorer le cadre de vie, développer des services à la personne ou des activités d’utilité sociale, etc.

Enfin, un dernier secteur important dans lequel agit l’ESS est celui de la transition écologique, énergétique et de l’économie circulaire dans lesquelles de nombreuses entreprises de l’ESS sont fortement engagées : prévention des déchets, réemploi, recyclage, … comme Le Mouvement Emmaüs, la Fédération Envie, certains tiers lieux, les ressourceries, l’éco-conception, la croissance responsable, …. En matière d’énergie, citons ENERCOOP. Nous pouvons également y associer tout ce qui touche au domaine agricole avec les AMAP (associations pour le maintien d’une agriculture paysanne) ou une fédération comme Terre de Liens qui propose de « libérer la terre de la spéculation foncière, favoriser l’accès des paysans à la terre, promouvoir des projets citoyens pour dynamiser les territoires ruraux et appuyer une agriculture respectueuse de l’environnement ».

Mais l’ensemble de ces réponses locales demandent, de la part de l’ESS, une organisation interne forte.

C’est pourquoi chaque famille s’est constituée en réseaux régionaux qui agissent dans le même sens pour faire reconnaître, valoriser, défendre, promouvoir les actions des entreprises de l’ESS :

• Les Chambres régionales de L’économie sociale et solidaire (CRESS) qui réunissent l’ensemble des acteurs de l’ESS de la région pour en assurer la promotion, le développement et la représentation auprès des pouvoirs publics, constituer un observatoire de l’ESS sur les territoires.
• Les mouvements associatif régionaux qui ont pour mission de promouvoir la vie associative sur les territoires, accompagner la professionnalisation des bénévoles responsables associatifs, assurer un rôle d’interface entre les pouvoirs publics, ses membres et les coordinations associatives.
• Les réseaux de l’insertion par l’activité économique (IAE) qui fédèrent et accompagnent les structures de l’IAE, notamment dans leurs démarches qualité et de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (chantier-école, CNLRQ – régies de quartier, Coorace, Fédération des entreprises d’insertion, FNARS, Fédération française des GEIQ, UNAI).
• Les unions régionales des SCOP (URSCOP) qui ont pour rôle de promouvoir et accompagner la création des coopératives et la reprise d’activités par les salariés sous forme de société coopérative et participative (SCOP) ou de société coopérative d’intérêt collectif (SCIC).
• Les unions régionales de la Mutualité française qui promeuvent le modèle, les valeurs et les principes mutualistes, représenter et accompagner les mutuelles.

En conclusion, il ne faut pas perdre de vue que l’ESS est avant tout une autre forme d’économie que l’économie capitaliste, ayant pour vocation d’exercer des activités économiques dans le cadre d’un projet politique inscrit dans le partage de valeurs communes, de règles et principes et pour œuvrer à l’intérêt général.

On se perd souvent dans les seules appréciations de la qualité des résultats économiques, alors que nous devrions faire valoir le rôle essentiel des entreprises de l’ESS comme des acteurs principaux du développement des territoires, pas seulement dans le domaine économique.

Le débat actuel sur la mesure d’impact, qui serait l’alpha et l’oméga de la preuve de l’inscription de certaines entreprises dans l’ESS à partir d’une série d’indicateurs, en est la preuve, en particulier parce que ceux qui veulent à tout prix faire valoir des mesures en ce sens sont de nouveaux venus dans le périmètre de l’ESS du fait de la reconnaissance des entreprises commerciales, alors qu’elles ne respectent qu’une partie des principes de cette autre forme d’économie. Il est sans aucun doute nécessaire de savoir quel impact ont les entreprises de l’ESS sur leur territoire, mais avec des indicateurs qui correspondent à ce qui s’y passe.

Il ne suffit pas de se réclamer de l’ESS pour en faire partie. Il faut la vivre, en respecter les règles et les principes, avoir pour socle une vision différente de la société sur les plans économiques et sociaux que ceux de l’économie libérale.

Être de l’ESS, c’est partager un projet collectif ayant pour préoccupation, au-delà de la question de l’équilibre financier obligatoire, le respect de l’Homme et de son environnement.

Un long chemin reste à parcourir et, si la crise sanitaire et économique que nous venons de traverser a pu servir le développement de l’ESS car les français étaient demandeurs de plus d’éthique, ont découvert que l’on peut travailler autrement, que des valeurs peuvent animer le monde du travail, elle a aussi permis que certains entrepreneurs dits sociaux surfent sur la vague pour engager l’ESS sur un terrain plus proche des entreprises traditionnelles capitalistes faisant perdre une partie des valeurs qui animent l’ESS.

Il revient à toutes les entreprises de l’ESS, tous leurs représentants de défendre et animer l’ESS pour un (et dans) un projet politique différent.

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[1] Les principales compétences des communes sont : urbanisme, logement, environnement, gestion des écoles pré-élémentaires et élémentaires.; celles des départements s’exercent principalement dans : l’action  sociale (enfance, personnes  handicapées, personnes âgées, revenu de solidarité active), les infrastructures (ports, aérodromes, routes départementales), la gestion des collèges, l’aide aux communes ; dans les régions, enfin, les compétences sont : le développement économique, l’aménagement du territoire, les transports non urbains, la gestion des lycées, la formation professionnelle). Les trois niveaux de collectivités se partagent les compétences dans les domaines suivants : sport, tourisme, culture, promotion des langues régionales, éducation populaire.

[2] Comme par exemple : SRDEII = schéma régional de développement économique et d’innovation, conférences régionales de l’Économie sociale et solidaire (ESS), SRADDET = schéma régional de développement durable du territoire, PRADT = plan régional de développement du territoire, SRDE = schéma régional de développement économique, SRCE = schéma régional = schéma régional de cohérence écologique, SRI = schéma régional des intermodalités…

* Éducateur spécialisé, psychologue clinicien et ingénieur de la formation des adultes, Jean-Louis Cabrespines a travaillé dans le secteur de la protection de l’enfance et de l’insertion des jeunes, dans le secteur public et celui de l’économie sociale et solidaire (ESS). Il est impliqué dans les structures de l’ESS et a occupé, à ce titre, des responsabilités importantes : président du Conseil national des chambres régionales de l’économie sociale et solidaire (CNCRESS), président du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l’économie sociale (CEGES), secrétaire général de la Chambre française de l’économie sociale et solidaire (ESS France), président de la Chambre régional de l’économie sociale et solidaire Bourgogne-Franche-Comté, membre du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) Bourgogne-Franche-Comté…
En tant que membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE), il a écrit des rapports sur les politiques publiques et sur l’animation des territoires. Il est engagé dans le secteur associatif local, national et international : président de Traces de vies, délégué général du Centre international de recherches et d’information sur l’économie publique, sociale et coopérative (CIRIEC-France), membre du Conseil d’orientation du LABO de l’ESS… Il a rédigé un certain nombre d’ouvrages ou d’articles sur la jeunesse, l’insertion, la solidarité internationale, l’économie sociale et solidaire. Il coordonne actuellement une recherche au sein du CIRIEC-France portant sur l’« économie collective et territoires ».